Mentions Légales

1. Éditeur du site

Raison sociale : Miels & Merveilles

Forme juridique : Micro-entreprise

Numéro SIREN : 101260347

Numéro SIRET : 10126034700014

Numéro de TVA : TVA non applicable (article 293B du CGI)

Siège social :

6 Rue Lorette
01350 Culoz-Béon
France

Email : mielsetmerveilles1@gmail.com

2. Directeur de publication

Nom : Zakaria Akhbouche

Fonction : Entrepreneur individuel

3. Hébergement du site

Nom de domaine : mielsetmerveilles.ch

Hébergeur : Gandi.net

Site : https://www.gandi.net

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, visuels, logos, produits) est la propriété exclusive de Miels & Merveilles, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

5. Protection des données personnelles (RGPD)

Responsable du traitement

Zakaria Akhbouche

Données collectées

  • Nom et prénom
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  • Adresse de livraison
  • Informations de commande

Finalité

  • Gestion des commandes
  • Livraison des produits
  • Service client
  • Suivi et amélioration des services

Durée de conservation

Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à l'exécution des services et obligations légales.

Droits utilisateurs

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

  • Accès
  • Rectification
  • Suppression
  • Opposition
  • Portabilité

Contact : mielsetmerveilles1@gmail.com

6. Cookies

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7. Moyens de paiement

Les paiements sur le site sont sécurisés via :

Stripe (paiement par carte bancaire, Apple Pay, Google Pay)

8. Livraison

Zones de livraison :

  • France
  • Belgique
  • Suisse
  • Espagne
  • Italie

Transporteur : Mondial Relay

9. Limitation de responsabilité

Miels & Merveilles s'efforce d'assurer l'exactitude des informations du site, sans garantir leur exhaustivité.

La responsabilité ne saurait être engagée en cas de dommage lié à l'utilisation du site.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : Avril 2026